La réglementation des sociétés d'assurance

Les sociétés d’assurance évoluent dans un environnement réglementaire dont la
complexité n’a d’égal que son originalité. Dans une large mesure, cette
originalité tient au modèle économique de l’assurance dont le cycle de
production est inversé ; une caractéristique justifiant que, depuis leur
création jusqu’à leur disparition, en passant par toutes les étapes qui
jalonnent leur existence, les assureurs soient contraints à une stricte
discipline sous le contrôle attentif des pouvoirs publics.
Ce contrôle et cette discipline font ainsi l’objet d’un régime spécifique, où
s’entremêlent des dispositions générales et des règles spéciales, des textes
internationaux et des règles locales, ou encore des normes contraignantes et
de la soft law. Un ensemble tout à la fois dense et technique qui est parfois
difficile à saisir et à maîtriser.
Le présent ouvrage constitue un véritable mode d’emploi à l’usage de ceux qui
souhaitent connaître, comprendre, mais aussi appliquer cet ensemble
réglementaire. Servi par des réflexions poussées et des illustrations
concrètes, il propose de cet ensemble une approche vivante où se croisent les
regards complémentaires d’un juriste, d’un actuaire et d’un contrôleur ; un
trio inédit de spécialistes qui permet au lecteur – professionnel ou étudiant
– de plonger sereinement dans la matière, quel que soit le prisme par lequel
il l’aborde.
Consacré aux sociétés anonymes et mutuelles régies par le Code des assurances,
cet ouvrage n’en est pas moins utile, par les règles communes et de nombreuses
comparaisons, à l’étude des organismes d’assurance relevant du Code de la
mutualité et du Code de la sécurité sociale. C’est dire qu’il est également un
guide
indispensable pour maîtriser la réglementation applicable à tous ces
organismes.